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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COUZON
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CHARLESTON
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARLESTON
COUZON Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
96604936
Date de dépôt :
09/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2016

Présentation de la marque CHARLESTON

Déposée le 9 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) COUZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLESTON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUZON domicilié(e) Valette,63120 COURPIERE (dossier no 2319715) - 63120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 286 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel RICHEBOURG domicilié(e) “ Le clos du Golf ”, 69, Rue Saint Simon, BP 301,42016 SAINT ETIENNE (dossier no 2319715) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLESTON est expirée depuis le 9 janvier 2016.

COUZON a également déposé les autres marques suivantes : REGATE


COUZON Société anonyme à conseil d'administration - Valette,63120 COURPIERE (dossier no 2319715) - 63120 - France - SIREN 441286184


Cabinet Michel RICHEBOURG - “ Le clos du Golf ”, 69, Rue Saint Simon, BP 301,42016 SAINT ETIENNE (dossier no 2319715) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2006 n°2319715 - Publication au BOPI 2006-07-19

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-02

Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365738 - Publication au BOPI 2003-02-18

Inscription le 25 mai 2005 - Gage radié n°412770 - Publication au BOPI 2005-05-25

Inscription le 12 juillet 2004 - Gage constitué n°396169 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 4 août 2003 - Changement d'adresse n°375011 - Publication au BOPI 2003-08-04

Inscription le 5 novembre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°465481 - Publication au BOPI 2007-11-05

Inscription le 5 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465482 - Publication au BOPI 2007-11-05

Inscription le 2 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465483 - Publication au BOPI 2007-11-02

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Inscription le 20 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510353 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-20

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526740 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Coutellerie, fourchettes et cuillers; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers); couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers); outils et instruments à main entraînés manuellement, armes blanches, rasoirs